JB TEXTILE STUDIO

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des prestations proposées par JB TEXTILE STUDIO, notamment :

• la création d'œuvres textiles contemporaines sur mesure ;

• la vente d'œuvres textiles originales ;

• la location d'œuvres textiles ;

• les sessions artistiques « Immersion Créative ».

Toute commande, réservation ou inscription implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. L'entreprise

JB TEXTILE STUDIO

Entreprise Individuelle

SIREN : 878 568 591

Adresse : 58 rue de Monceau – 75008 Paris

E-mail : studio@jbtextilestudio.com

CHAPITRE I – ŒUVRES TEXTILES SUR MESURE

3. Commandes

Toute création fait l'objet d'un échange préalable avec le client afin de définir les besoins, les dimensions, les matériaux, le budget, les délais et les conditions d'installation.

Un devis est établi avant toute réalisation.

La commande devient définitive après acceptation du devis et versement de l'acompte.

4. Acompte

Sauf indication contraire, un acompte de 50 % est demandé lors de la validation du devis.

La création débute uniquement après réception de cet acompte.

Le solde est payable avant la livraison ou l'installation.

5. Délais

Les délais communiqués sont indicatifs.

Ils peuvent évoluer selon la complexité de l'œuvre, les délais d'approvisionnement des matériaux ou tout événement indépendant de la volonté de JB TEXTILE STUDIO.

6. Modifications

Toute demande de modification importante après validation du projet pourra entraîner un devis complémentaire ainsi qu'un nouveau délai de réalisation.

7. Caractère artistique

Les créations réalisées par JB TEXTILE STUDIO sont des œuvres originales.

Chaque œuvre est conçue dans une démarche artistique propre au studio.

Le client reconnaît cette liberté de création lors de la commande.

CHAPITRE II – VENTE D'ŒUVRES

8. Œuvres proposées

Les œuvres proposées à la vente sont des créations originales.

Sauf mention contraire, elles sont réalisées en exemplaire unique.

9. Prix

Les prix sont exprimés en euros.

Ils peuvent être modifiés à tout moment sans effet sur les ventes déjà conclues.

10. Livraison

Les modalités de livraison sont définies avec le client.

Les frais de transport, d'emballage spécialisé ou d'installation peuvent faire l'objet d'une facturation complémentaire.

11. Certificat d'authenticité

Lorsqu'il est prévu, un certificat d'authenticité accompagne l'œuvre vendue.

CHAPITRE III – LOCATION D'ŒUVRES

12. Objet

JB TEXTILE STUDIO peut proposer certaines œuvres à la location.

Chaque location fait l'objet d'un contrat précisant :

• la durée ;

• le montant ;

• les conditions d'installation ;

• les modalités de restitution.

13. Responsabilité

Le locataire est responsable de l'œuvre pendant toute la durée de la location.

Toute détérioration, perte ou destruction pourra entraîner une facturation correspondant au coût de restauration ou au remplacement de l'œuvre.

14. Restitution

L'œuvre devra être restituée dans son état d'origine.

Toute restitution tardive pourra donner lieu à une facturation complémentaire.

CHAPITRE IV – IMMERSION CRÉATIVE

15. Inscriptions

L'inscription est effective après réception du formulaire complété et du règlement lorsque celui-ci est requis.

Le nombre de participants est volontairement limité.

16. Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros.

JB TEXTILE STUDIO se réserve le droit de les modifier à tout moment sans incidence sur les inscriptions déjà validées.

17. Paiement

Toute inscription devient définitive après validation du paiement.

18. Annulation par le participant

Toute demande d'annulation doit être formulée par écrit.

Les conditions suivantes s'appliquent :

• plus de 30 jours avant la session : remboursement intégral ;

• entre 30 et 15 jours : remboursement de 50 % ;

• moins de 15 jours : aucun remboursement.

19. Annulation par JB TEXTILE STUDIO

En cas de force majeure ou si le nombre minimum de participants n'est pas atteint, la session pourra être reportée ou annulée.

Les sommes versées seront intégralement remboursées.

20. Déroulement

Les participants s'engagent à respecter les lieux, les autres participants ainsi que le matériel mis à disposition.

JB TEXTILE STUDIO se réserve le droit d'exclure toute personne dont le comportement compromet le bon déroulement de la session.

DISPOSITIONS COMMUNES

21. Propriété intellectuelle

L'ensemble des œuvres, créations, concepts, photographies, textes, contenus pédagogiques, méthodes, dessins, visuels et supports réalisés par JB TEXTILE STUDIO demeure sa propriété intellectuelle exclusive.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

22. Droit à l'image

Des photographies ou vidéos peuvent être réalisées lors des sessions « Immersion Créative ».

Toute personne peut refuser leur utilisation en le signalant avant le début de la session.

23. Responsabilité

JB TEXTILE STUDIO ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des œuvres ou des techniques enseignées.

Chaque client ou participant demeure responsable de ses effets personnels.

24. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, des locations, des inscriptions et des relations avec les clients, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

25. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

26. Contact

JB TEXTILE STUDIO

58 rue de Monceau

75008 Paris

01 89 72 47 06

E-mail : studio@jbtextilestudio.com